De conformitat avec le prescrit pour la Loi 34/2002, de 11 de juillet, de Services de la Société de l’information et de Commerce Electrònic, le rapportons que la place web www.elclos.com est propriété de Joaquim Manzano Martín.

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Le Clos se réserve le droit de modifier en n’importe quel moment les présentes Conditions Générales ainsi que n’importe quelles autres conditions ou instructions applicables à cette place web. Ainsi même, Le Clos se réserve le droit de suspendre, interrompre ou laisser d’opérer cette place web en n’importe quel moment.

1.- CONDITIONS D’USAGE.
1.1 Cette place web contient des matériels préparés pour Le Clos avec caractère merament informatif.
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2. – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
2.1 L’utilisateur utilise cette place web sous sa responsabilité. Le Clos, ni les personnes de son organisation, se font responsables des erreurs ou omissions enveloppe ses contenus que ce sont merament informatifs. Le Clos no plus ne se fait responsable de n’importe quel dommage que puisse se dériver de l’utilisation de cette place web ou de n’importe quelle action réalisée enveloppe la base de l’information que en il se facilite.

3. – DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3.1 Restent réservés à faveur du Clos tous les droits enveloppe la totalité de sa structure et design, la sélection et forme de présentation des matériels compris.
3.2 Reste interdite la reproduction, distribution, communication publique, mise à disposition du public et en général n’importe quelle autre forme d’exploitation, pour n’importe quelle procédure, de tout ou part des contenus de cette place web .
3.3 Reste interdit descompilar, desacoblar ou réaliser enginyeria inversa, ainsi que supprimer, altérer, éluder ou manipuler n’importe quel dispositif de protection ou systèmes de sécurité que y puissent être installés.

4.- PROTECTION DE de les DONNÉES
4.1 Quelqu’uns des services compris en cette place web exigent la ramassée de données personnelles de l’utilisateur pour sa correcte prestació. Pendant le procès de ramassée des données, l’utilisateur sera rapporté de forme exprime à travers le correspondant Link (Politique de Privacitat), des bouts contenus à l’article 5 de la Loi Organique 15/1999, de 13 de décembre de Protection de Données de Caractère Personnel.
De conformitat avec l’établi pour l’article 5 de la LOPD, les utilisateurs auquel se sollicitent ou des quals s’obtiennent des données de caractère personnel à travers la place web du Clos seront rapportés de façon exprime, il précise et inequívoca du suivant:

ﻩ De l’existence d’un fitxer de données, de la finalité de sa ramassée et des destinataris de l’information.
ﻩ Du caractère obligatoire ou facultatif de sa réponse aux questions que lui soient posées.
ﻩ Des conséquences de l’obtention des données et des de la négative à les distribuer.
ﻩ De la possibilité d’exercer les droits d’accès, rectificació, cancel·lació et opposition, et l’adresse devant #lequel peuvent s’exercer ainsi que la procédure que devront suivre les utilisateurs, déjà soit electrònica, postal, théléphonique ou n’importe quel autre.
ﻩ De l’identité et adresse du responsable du fitxer.

4.2 Consentiment de l’intéressé.
L’utilisateur facilite volontairement ses données personnelles à través d’Internet et, donc, se comprendra qu’il consent à son traitement en les termes en lequel ait été convenablement rapporté.
L’intituler pourra révoquer son consentiment pour le traitement de ses données faisant usage des droits d’accès, rectificació, cancel·lació et opposition.

4.3 Usages et finalités
Les données personnelles que se ramassent à travers la place web sont seulement appropriées, pertinentes et n’excessives concernant la àmbit et finalités déterminées, explícites et légitimes pour celui qui se prétendent obtenir.
Les mentionnées données ne se feront servir pour des finalités différentes de celles pour lequel se demandent.

4.4 Cancel·lació de données
Deuxièmes prévoit la LOPD les données seront annulées à propre initiative du Clos quand aient laissé d’être nécessaires ou pertinents pour la finalité pour lequel eussent été demandées.
Également seront annulées quand ainsi le sollicite l’intéressé.
La cancel·lació donnera place au bloqueig de données, en se conservant uniquement à disposition des Administrations Publiques, Juges et Tribunaux, pour l’attention des possibles responsabilités nées du traitement, pendant son terme de prescription. Accompli son terme de prescription se devra procéder à sa suppression.

4.5 Accès de données pour compte de troisièmes
Si existent troisièmes personnes et/ou entitats, que précisent intervenir en le développement de la relation avec les utilisateurs, se souscrira le correspondant contrat d’accès prévu à l’article 12 de la LOPD.
Le mentionné contrat établira que la mentionnée entitat, chargée du traitement, uniquement agira les données conforme aux instructions du responsable du traitement et ne les appliquera ou il utilisera avec des finalités différentes de celui qui figure au mentionné contrat, ni les communiquera, ni tellement seulement pour sa conservation à autres personnes, qu’une fois accomplie la prestació contractuelle, ils devront être détrui/détruites ou revenues au responsable du traitement, pareil comme n’importe quel soutien ou documents en lequel figure quelque donnée de caractère personnel objet du traitement.

4.6 Communication de données
N’est pas prévue tête cessió ou communication de données .

4.7 Mesures de sécurité
Le Clos le rapporte qu’il a implémentées en ses systèmes d’information les mesures de sécurité correspondantes au niveau exigé pour le Réel Arrêté 1720/2007, de 21 de décembre, pour le qual s’approuve le Reglament de Développement de la Loi Organique 15/1999 de 13 de décembre, de Protection de Données de Caractère Personnel, et que ce sont les nécessaires pour éviter son altération, perte, traitement ou accès n’autorisés.

4.8 Droits utilisateurs
Concernant les données demandées en la forme prévue en les écartés antérieurs, l’utilisateur pourra exercer les droits d’accès, rectificació, cancel·lació et opposition, reconnus pour la Loi Organique 15/1999, de 13 de décembre de Protection de Données de Caractère Personnel. Ces droits pourront être exercés pour l’utilisateur ou, en son cas, pour qui le représente, en intervenant sol·licitud dûment signée, dirigée à des Logements Ruraux Le Clos, Ctra. de Rocafort 12, 43427 Conesa (Tarragona), au numéro de téléphone 97 789 80 21 ou au courrier electrònic elclos@elclos.com La sol·licitud devra contenir le nom et cognoms de l’utilisateur, domicile à des effets de notificacions, fotocòpia du Document National d’Identité ou passeport, contenu concret de la petició ou droit que s’exerce et documentation, si est le cas.

4.9 Cookies
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4.10 Communications commerciales pour voie courez electrònic ou moyens équivalents
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